Mentions légales
Identification
Société VAPENVILLE
Inscrite au RCS de Rennes sous le numéro RCS 79473424400013 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FFR71794734244
Au capital social de 10 000 €
Dont le siège social est sis 23, quai Lamenais, 35000 Rennes
Représentée par M.Pollicand en sa qualité de gérant
Domiciliée : 23, quai Lamenais, 35000 Rennes
Tél : 02.99.42.06.68
Numéro de déclaration simplifiée auprès de la CNIL: 1975780
Hébergeur
- PHPNET FRANCE
- 97-97 bis rue du général Mangin
- 38100 GRENOBLE (France)
- Code APE : 6202 A
- N° SIRET 451878128 00037
- N° TVA intracommunautaire : FR32451878128
Légalité
NB : L'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
"Le fait, pour toute personne, de présenter à l'hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende."
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